Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN
/
PAVILLON BAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON BAIN
PAVILLON BAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3744041
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
PAVILLON BAIN de PAVILLON BAIN

Présentation de la marque PAVILLON BAIN

Déposée le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN domicilié(e) rue Charenton - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 451 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY NOEL, Groupe LMA, SA domicilié(e) 4, rue du Général LANREZAC - 75017 - PARIS - France.

La marque PAVILLON BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON BAIN est expirée depuis le 4 juin 2020.

PAVILLON BAIN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS FRANCINE D'ARNAUD , MAISONS FRANCINE D'ARNAUD , maisons NOMA Maisons NOMA


PAVILLON BAIN, SAS - rue Charenton - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 312451628


GUY NOEL, Groupe LMA, SA - 4, rue du Général LANREZAC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Construction de maisons individuelles.